Conseil départemental de la Savoie

Le conseil départemental de Savoie, anciennement conseil général de la Savoie (jusqu'en 2015), est l'assemblée délibérante du département français de la Savoie, collectivité territoriale décentralisée. Son siège se trouve à Chambéry.

Conseil départemental de la Savoie

Situation

Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Savoie
Siège	Chambéry

Exécutif

Président	Hervé Gaymard (DVD)

Groupes politiques

La Savoie nous unit	28 / 38 Florian Maitre
Savoie en commun	8 / 38 Gaëtan Pauchet
La Savoie avec et pour vous	2 / 38

Budget

Budget total	698,7 M€ (2021)
Budget d'investissement	192,4 M€
Budget de fonctionnement	506,3 M€
Site internet	[savoie.fr savoie.fr]

Organisation

Salle de réunion des assemblées plénières à l'hôtel du département à Chambéry.

Siège du conseil départemental à l'hôtel du département (Château des ducs de Savoie à Chambéry).

Assemblée départementale

L'Assemblée départementale du département de la Savoie est composée de 38 conseillers départementaux issus des 19 cantons de la Savoie.

L’actuel président du conseil départemental de la Savoie est Hervé Gaymard (DVD).

L’ensemble des conseillers départementaux se réunissent chaque mois pour statuer sur les affaires courantes au sein de la Commission permanente ainsi que 4 à 5 fois par an en séance plénière.

La représentation politique de l'assemblée départementale est la suivante :

Président du Conseil départemental
Hervé Gaymard (DVD)
Parti	Sigle		Élus	Groupes
Majorité (28 sièges)
Divers droite		DVD	22	La Savoie nous unit
Divers		DIV	4
Divers centre		DVC	2
Minorité (10 sièges)
Divers gauche		DVG	4	Savoie en commun
Union de la gauche		UG	2
Parti socialiste		PS	2
Union au centre et à gauche		UCG	2	La Savoie avec et pour vous

Liste des présidents successifs

Période		Identité	Étiquette
Président du conseil général
1860	1864	Pantaléon Costa de Beauregard
1865	1870	Charles Dupasquier
1871	1872	Louis Bérard-Blay
1873	1874	Frédéric d'Alexandry d'Orengiani
1874	1886	François Bel
1886	1890	Nicolas Parent
1890	1895	Jules-François Horteur
1895	1913	Antoine Perrier
1913	1919	Adolphe Jorioz
1919	1940	Antoine Borrel
1940	1944	Henri Commandeur
1945	1951	Pierre de La Gontrie		PRRRS
1951	1955	Robert Barrier		UDSR
1956	1964	Jules Bianco		PRRRS
1964	1976	Joseph Fontanet		MRP puis CDP
1976	1982	Louis Besson		PS
1982	1999	Michel Barnier		RPR
1999	2002	Hervé Gaymard		RPR
2002	2008	Jean-Pierre Vial		UMP
2008	2015	Hervé Gaymard		UMP
Président du conseil départemental
2015	En cours	Hervé Gaymard		UMP puis LR puis DVD

Commissions

Commission permanente

Composée de tous les élus, elle se réunit une fois par mois pour délibérer sur les dossiers pour lesquels le conseil départemental lui a donné délégation.

Les vice-présidents depuis 2023, sont :

• 1^er vice-président : Franck Lombard, maire d'Ugine
• 2^e vice-présidente : Christiane Brunet, conseillère départementale du Canton de Saint-Pierre-d'Albigny
• 3^e vice-président : Renaud Beretti, maire d'Aix-les-Bains
• 4^e vice-présidente : Corine Wolff, maire de Vimines
• 5^e vice-président : Marie-Claire Barbier, maire de Chindrieux
• 6^e vice-présidente : Christian Grange, conseiller municipal de Valloire
• 7^e vice-président : Nathalie Fontaine, maire de Méry
• 8^e vice-présidente : Nathalie Schmitt, conseillère départementale du Canton d'Aix-les-Bains-1
• 9^e vice-président : Gilbert Guigue, conseiller départemental du Canton du Pont-de-Beauvoisin
• 10^e vice-présidente : Olivier Thévenet, conseiller départemental du Canton de Saint-Pierre-d'Albigny
• 11^e vice-président : Alexandre Gennaro, maire de La Ravoire

Commissions thématiques

Les conseillers départementaux sont répartis dans 5 commissions thématiques au sein desquelles sont examinés les dossiers qui seront ensuite soumis au vote de l'Assemblée départementale, en session plénière ou en commission permanente :

• 1^re commission : Commission finances, ressources et moyens (7 conseillers)
• 2^e commission : Commission environnement, mobilité et infrastructures (8 conseillers)
• 3^e commission : Commission animation, développement  et solidarité territoriale (8 conseillers)
• 4^e commission : Commission autonomie des personnes, santé et solidarité générationnelle (7 conseillers)
• 5^e commission : Commission jeunesse, famille et cohésion sociale (7 conseillers)

Compétence territoriale

Les sept territoires de la Savoie.

Le département de la Savoie est divisé en 7 territoires :

• le lac du Bourget et les Bauges
• le territoire de Chambéry
• la Maurienne
• Albertville-Ugine
• l'Avant-Pays savoyard
• la Combe de Savoie-Val Gelon
• la Tarentaise-Vanoise

Au total, plus de 2 500 agents effectuent des missions pour le conseil départemental de la Savoie sur l'ensemble du territoire savoyard.

Compétences générales

Le conseil départemental possède des compétences exclusives (obligatoires) et des compétences volontaristes (facultatives) qu'il décide lui-même de mettre en place.

Compétences obligatoires

Action sociale

L'action sociale consiste pour un conseil départemental à assurer les aides envers les personnes âgées, handicapées, en difficulté, la jeunesse ou les familles. Il a notamment la charge du versement de l'Allocation personnalisée d'autonomie (APA) pour les personnes âgées, de la Prestation de compensation du handicap (PCH) pour les personnes handicapées, du Revenu de solidarité active (RSA, ex-RMI) pour les personnes en difficulté, de l'Allocation de parent isolé (API) pour les parents isolés ou encore le Fonds de solidarité pour le Logement (FSL) pour dans le cadre de l'aide au logement.

La Direction de la Vie sociale du conseil départemental de la Savoie est notamment composée des services « Personnes âgées et personnes handicapées », « Enfance, jeunesse, famille » et « Cohésion sociale ».

Personnes âgées et personnes handicapées

Le Département de la Savoie consacre chaque année environ 9 % de son budget aux personnes âgées et 7 % aux personnes handicapées. Entre 2005 et 2010, le Département a mis en œuvre un programme d'actions ayant conduit à la création de 1 080 places d'hébergement pour les personnes âgées, qui ont été 8 285 à bénéficier de l’ADPA en 2011, dont 3 285 placées en établissements. Pour les personnes handicapées, un programme quinquennal a été mené de 2006 à 2011, après la mise en place des Maisons départementales du handicap (MDPH) en 2005. En 2011, 1 290 personnes handicapées ont été bénéficiaires de la PCH, 273 nouvelles places en structures d'accueil spécialisées ont été autorisées pour compléter les quelque 680 places existantes et 136 personnes ont bénéficié du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS).

Enfance, jeunesse et famille

La politique du Département de la Savoie pour l’enfance, la jeunesse et la famille a représenté environ 8 % du budget 2011. Le département est chargé de nombreuses missions, allant de la prévention par les services de la Protection maternelle infantile à l'accompagnement des jeunes à la vie sociale, en passant par l’adoption, le soutien à la parentalité ou la prise en charge des mineurs en danger.

En 2011 en Savoie, 895 enfants sont confiés au titre de la protection de l'enfance, 274 assistants familiaux salariés du conseil départemental accueillent 473 enfants, 545 places d'hébergement existent en maisons d'enfants à caractère social et au Foyer départemental de l’enfance (FDE), 11 services d'action sociale et éducative de proximité (Sasep) accueillent 165 enfants, 80 places d'hébergement sont disponibles pour les mères en difficulté et leurs très jeunes enfants et 35 agréments ont été donnés pour des adoptions.

Cohésion sociale

La politique de cohésion sociale du Département regroupe majoritairement les actions liées à l'insertion et au logement. Elle représente environ 8 % de son budget annuel. Toutefois, la politique logement étant une politique volontariste du Conseil départemental, elle sera traitée indépendamment plus loin.

L'insertion consiste notamment pour un Département au versement du Revenu de solidarité active (RSA) ayant remplacé le RMI en 2009. Au 30 septembre 2011, la Savoie comptait 6 245 foyers allocataires du RSA, c'est-à-dire une augmentation de 3,2 % par rapport à l'année précédente, une évolution en amélioration en comparaison aux 14,9 % d'augmentation entre 2009 et 2010 notamment en raison de la crise économique débutée en 2008. Parmi ces 6 245 foyers, 3 559 n'exercent pas d'activité et 2 686 sont des travailleurs à ressources modestes dont 820 perçoivent des revenus de moins de 500 €. À noter également, que selon la Note de Conjoncture sociale de la région Rhône-Alpes numéro spécial RSA, le Département de la Savoie était au 31 décembre 2009 le département avec le plus faible taux de bénéficiaires du RSA parmi les allocataires des CAF avec 8,7 %, contre 11,7 % au niveau régional, et 15,8 % au niveau national, ce qui démontre un niveau de pauvreté départemental plus faible que pour les moyennes nationale et régionale.

Voirie et transports départementaux

Voirie

Comme tous les autres conseils départementaux, le conseil départemental de la Savoie a la charge de la gestion et de la construction de la voirie départementale et de ses infrastructures.

Pour cela, le conseil départemental a mis en place une politique routière, exécutée par la Direction interdépartementale des routes et articulée autour de cinq axes : maintenir en bon état le patrimoine routier, optimiser l’exploitation du réseau routier, améliorer la sécurité des usagers, favoriser les modes de déplacement alternatifs et optimiser les déplacements. La politique routière fait en outre l’objet de programmations à chaque vote du budget annuel. En 2012, celle-ci prévoit près de 47 millions d'euros de dépenses, dont les trois-quarts (35,8 M€) réalisés en section d'investissement.

Au 31 décembre 2010, le Département de la Savoie compte 3 146 kilomètres de routes départementales comprises dans un réseau routier total de 8 078 kilomètres (autoroutes, routes nationales et routes communales incluses), soit près de 40 % du réseau routier du département. Parmi ces 3 146 km de RD, 875 km se situent au-dessus de 1 000 m d'altitude, soit un peu plus du quart (27 %) et 180 km sont longés par des bandes cyclables.

En outre, le conseil départemental de la Savoie assure les travaux d'entretien courant à la fois des chaussées, mais aussi des ouvrages d'art, à savoir 1 170 ponts, 6 500 murs et 29 tunnels. Aussi, bien que le taux d'accidentalité soit parmi les plus faibles de France en Savoie (83^e rang sur 96), le Département maintient ses efforts de sensibilisation des usagers et d'installation d'équipements et aménagements de sécurité, en particulier contre les risques naturels, relativement importants sur les routes de montagne (grillages de protection contre les éboulements, paravalanches, etc) et la gestion des crises et du trafic en particulier grâce à OSIRIS-Multirisques. À cela s'ajoute également l'action de « viabilité hivernale » : déneigement des routes ou fermeture des grands cols…

Transports départementaux

Le conseil départemental de la Savoie assurait le transport scolaire et interurbain routier jusqu'en 2017. Depuis cette compétence est assurée par la région Auvergne-Rhône-Alpes à la suite de la Loi NOTRe.

Le transport scolaire des enfants handicapés reste de la compétence des départements et donc du conseil départemental de la Savoie.

Éducation, enseignement et restauration scolaire

Autre compétence obligatoire du Département en termes d'éducation et d'enseignement : la gestion des collèges publics.

Actuellement le Département de la Savoie compte trente-huit collèges publics et neuf collèges privés. À la rentrée 2011, ceux-ci accueillent quelque 20 000 collégiens, dont 17 440 scolarisés dans les établissements publics.

Le conseil départemental a pour mission première la modernisation et l'entretien des 290 000 m² de locaux et le bon fonctionnement des collèges du Département (auxquels s'ajoute le transport scolaire, cf. supra) en leur assurant notamment l'accessibilité pour les personnes handicapées ainsi que l’équipement matériel, mobilier et informatique. À cet égard en 2012, l'Assemblée départementale a validé une dotation annuelle d'équipement de 146 468 € attribuée aux collèges publics, une enveloppe de 250 000 € pour l’achat de matériel pédagogique et de 800 000 € pour l'équipement informatique. En ce qui concerne les collèges privés sous contrat d'association, le Département apporte des participations obligatoires liées au fonctionnement ainsi que des aides à l’investissement. En 2011 et 2012, l'aide à l’investissement des collèges privés s'est élevé à 480 000 €.

Le conseil départemental a aussi la charge de la restauration scolaire. Depuis le 1^er septembre 2010, celui-ci a ainsi repris en gestion directe la cuisine centrale de Chambéry, rebaptisée pour l’occasion « atelier culinaire départemental ». Constitué de 15 cuisiniers et d'un chauffeur-livreur, l'atelier culinaire prépare plus de 2 000 repas quotidiens et les livre à 9 collèges des bassins d'Aix-les-Bains et de Chambéry. Sur l’ensemble du département sont servis chaque jour quelque 12 000 repas. Parmi les missions du conseil départemental l'on retrouve par exemple le respect des normes d'hygiène HACCP, la confection de repas sains et équilibrés, l'encadrement de l’achat des matières premières ou la sensibilisation des collégiens à la consommation de produits locaux.

• la culture (archives et bibliothèques départementales),
• l'action économique, l'agriculture et le tourisme,
• l'aménagement local du territoire au travers des aides apportées aux collectivités (communes, associations),
• le logement, avec entre autres la gestion du Fonds Solidarité Logement (FSL),
• l'enseignement supérieur et la formation (compétence volontaire),
• l'environnement et le développement durable (volontaire),
• les sports, loisirs, animations, jeunesse (volontaire)
• la politique Montagne (volontaire).

Développement touristique

En 1995, le conseil départemental met en place une société d'économie mixte, "Savoie Stations Participation", lui permettant d'intervenir dans le développement touristique, le contrôle des remontés mécaniques ou la réhabilitation de l'immobilier dans les stations. Celle-ci intervient en Tarentaise (Société des Trois-Vallées, Val Thorens, Pralognan-la-Vanoise), en Maurienne (Mont-Cenis, Val Fréjus, Valmeinier, Saint-Sorlin-d'Arves, Valloire), dans le massif des Bauges et le Beaufortain-Arly (Megève, Crest-Voland, Arêches-Beaufort). Pour le développement de l'immobilier, elle met en place une filiale, Savoie Stations Développement Immobilier, en 2011. Son président est Claude Faure, président du directoire de la Société des Trois-Vallées.

La promotion pour ses territoires touristiques est déléguée à l'Assemblée des pays de Savoie, et l'organisme Savoie-Mont-Blanc (organisme de promotion touristique de la Savoie et de la Haute Savoie).

Budget

L'élaboration du budget est établie tout au long de l'année en suivant le cycle budgétaire. Le budget primitif (BP) pour l'année à venir est arbitré au cours du mois de décembre de l'année précédente, et voté dans le cas du département de la Savoie entre janvier et mars. S'ensuit la présentation et le vote de la 1^re décision modificative (DM1) au cours du mois de juin, puis le vote de la 2^e décision (DM2) durant l'automne. Ces 2 DM permettent un ajustement du budget de l'année en cours en fonction des dépenses et/ou recettes imprévues.

Le budget primitif pour l’année 2021 du Département de la Savoie voté en février s'élève à 593 millions d'euros, contre 577 millions d'euros en 2020, 553 millions d'euros en 2019 et 529,3 millions d'euros en 2018.

Recettes

Prévues au budget primitif de 2021, les recettes nettes (hors emprunt) du conseil départemental s'élèvent à 528,7 millions d'euros.

On distingue deux types de recettes :

• D'une part, les fonds propres, c'est-à-dire les dotations accordées par l'État et les compensations liées à la décentralisation (94,3 millions d'euros en 2021) ;
• D'autre part, les ressources fiscales classiques : impôts directs et indirects.

Le montant total de l'emprunt est pour sa part de 77 millions d'euros, supérieur au montant des remboursements d'emprunt de 45 millions d'euros.

En 2010, 10 602 titres de recettes ont été émis après contrôle des liquidations.

Recettes de fonctionnement et d’investissement

Domaine d'action	Montant voté en 2021
Taxe foncière propriétés bâties	96,5 millions d'euros
CVAE/IFER	39,2 millions d'euros
Reversement Région transfert compétences	9,9 millions d'euros
Dotations/compensations	94,3 millions d'euros
Autres fiscalités indirectes	23,9 millions d'euros
DMTO	110 millions d'euros
Impôts indirects reversés (TIPP/TSCA)	98,6 millions d'euros
Emprunts	77 millions d'euros
Autres ressources	47 millions d'euros
Reprise provisions	9,3 millions d'euros
Total Recettes	605,7 millions d'euros

Dépenses

Le montant total des dépenses votées en 2021 s'élèvent à 698,7 millions d'euros.

• 192,4 millions d'euros en section d'investissement ;
• 506,3 millions d'euros en section de fonctionnement.

En 2010, 61 199 mandats de paiement ont été émis après contrôle des liquidations.

Dépenses réelles d’investissement

Domaine d'action	Montant voté en 2021
Agriculture	8,3 millions d'euros
Aménagement du territoire	24,3 millions d'euros
Culture	14,8 millions d'euros
Éducation	33,1 millions d'euros
Environnement	5,2 millions d'euros
Moyens	39,2 millions d'euros
Politique financière	50,5 millions d'euros
Politique routière	63,8 millions d'euros
Ressources humaines	96,3 millions d'euros
Sécurité incendie	31,8 millions d'euros
Cohésion	44,9 millions d'euros
Enfance, jeunesse et famille/PMI	58,5 millions d'euros
Personnes âgées	54,8 millions d'euros
Personnes handicapées	63,8 millions d'euros
Jeunesse	1,8 million d'euros
Sport	4,1 millions d'euros
Tourisme	10,6 millions d'euros
Total Dépenses	605,7 millions d'euros

Identité visuelle (logo)

• 
  Ancien logo du département jusqu'en 2015 au moment du changement de dénomination de conseil général en conseil départemental.
• 
  Nouveau logo du conseil départemental depuis 2015.

Voir aussi

Bibliographie

• Frédéric Caille (maître de conférences en science politique, Université de Savoie ), Esther Deloche (docteur en histoire), Annuaire intégral des conseillers généraux de Savoie et Haute-Savoie 1860-2014, Assemblée des pays de Savoie, Chambéry, 2015, 594 pages (Pour la lecture de l'introduction et l'accès aux cartes : Lire en ligne)
• Les clés de votre département - Savoie - 2011, toute l’actualité savoyarde vue par le Conseil départemental communiqué par le conseil départemental de la Savoie

Articles connexes

• Conseil Savoie Mont Blanc
• Savoie (département)
• Conseil départemental
• Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes
• Liste des conseillers généraux de la Savoie.

Liens externes

• Site officiel
• Ressource relative aux organisations :
  • data.gouv.fr
• Site du Conseil Savoie Mont Blanc
• Site des archives départementales de la Savoie