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Fichier:Claude-Rich-1953.jpg

Claude-Rich-1953.jpg (253 × 353 pixels, taille du fichier : 35 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
English: 1678050 French Actors Georges Descrieres, Claude Rich, Jacques Toja and Actress Claude Winter Receive Theatre Comedian Prize July 2, 1953 (b/w photo); (add.info.: French actors Georges Descrieres, Claude Rich, Jacques Toja and actress Claude Winter receive theatre comedian prize july 2, 1953); Photo : AGIP.
Date
Source https://www.bridgemanimages.com/fr/noartistknown/french-actors-georges-descrieres-claude-rich-jacques-toja-and-actress-claude-winter-receive-theatre/black-and-white-photograph/asset/1678050
Auteur AGIP / Bridgeman Images
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 Tavail collectif (AGIP). Photographie datant de plus de 70 ans.


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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Claude Rich en 1953, lors de la remise de la remise du Prix de comédien en juillet 1953.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel27 mai 2024 à 13:57Vignette pour la version du 27 mai 2024 à 13:57253 × 353 (35 kio)TisourcierUploaded a work by AGIP / Bridgeman Images from https://www.bridgemanimages.com/fr/noartistknown/french-actors-georges-descrieres-claude-rich-jacques-toja-and-actress-claude-winter-receive-theatre/black-and-white-photograph/asset/1678050 with UploadWizard

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