Fichier:Order suvorov1 rib.png

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Description

DescriptionOrder suvorov1 rib.png	English: Order of Suvorov ribbon, class one
Date	18 avril 2005 (date de téléversement originale)
Source	Transféré de en.wikipedia à Commons.
Auteur	Zscout370 sur Wikipédia anglais

Conditions d’utilisation

	Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006. Article 1259. Applications du copyright Paragraphe 5 Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation. Paragraphe 6 Ne sont pas applicables au copyright : les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ; les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ; les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ; les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires). Texte officiel du Code : en russe.
	Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level^[1]). Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Cette œuvre a été placée dans le domaine public par son auteur, Zscout370 sur Wikipédia anglais. Ceci s’applique dans le monde entier.
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Journal des téléversements d’origine

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2005-06-01 23:56 Zscout370 72×30×8 (215 bytes)
2005-04-18 23:48 Zscout370 72×30×8 (200 bytes) Order of Suvorov ribbon, class one {{Sovietpd}}

Historique du fichier

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	Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	4 novembre 2015 à 15:50	72 × 30 (215 octet)	Георгий Долгопский	Reverted to version as of 06:26, 19 April 2010 (UTC)
	3 novembre 2015 à 17:07	72 × 30 (290 octet)	Георгий Долгопский	improvement
	19 avril 2010 à 07:26	72 × 30 (215 octet)	Wiki Romi	Reverted to version as of 10:23, 17 April 2010
	18 avril 2010 à 22:35	106 × 30 (3 kio)	Miesianiacal	Restore consistent sizing
	17 avril 2010 à 11:23	72 × 30 (215 octet)	Wiki Romi	Reverted to version as of 12:48, 5 December 2005
	16 avril 2010 à 17:44	106 × 30 (3 kio)	Miesianiacal	Consistent sizing
	5 décembre 2005 à 13:48	72 × 30 (215 octet)	Klemen Kocjancic	Order of Suvorov ribbon, class one {{Sovietpd}} en:Image:Order_suvorov1_rib.png