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Fichier:Coat of Arms of Kokhma (Ivanovo oblast).png

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Coat_of_Arms_of_Kokhma_(Ivanovo_oblast).png (174 × 208 pixels, taille du fichier : 11 kio, type MIME : image/png)

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Description
English: Coat of arms of Kokhma, Ivanovo Oblast.
Русский: Герб Ко́хмы, Ива́новская о́бласть.
Date
Source http://vector-images.com/image.php?epsid=6227
Auteur Panther
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
This is a flag or coat of arms image from the Vector-Images.com website.
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
For more information about copyright status - please see Commons:Deletion requests/Template:Vector-Images.com (2nd request)#Third. Copyright status

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dépeint

type MIME

image/png

somme de contrôle

953cb4b3b4b40b726eb3430d4d85cf728660f690

méthode ou standard de détermination : SHA-1

taille des données

11 308 octet

hauteur

208 pixel

largeur

174 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel17 avril 2006 à 09:57Vignette pour la version du 17 avril 2006 à 09:57174 × 208 (11 kio)Panther{{en|Kokhma (Ivanovo oblast), coat of arms}} {{ru|Кохма (Ивановская область), герб}} [http://vector-images.com/image.php?epsid=6227 Source] {{Vector-Images.com}} [[Category:Coats of arms of cities and villages of Ivanovo Regi

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