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Fichier:POL Rydułtowy COA.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 800 × 939 pixels, taille : 7 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

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Description
Date
Source
  • Polski: Grafika pochodzi od Rady Miasta Rydułtowy
  • English: Image from Rydułtowy City Council
Auteur City Council Rydułtowy
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel23 novembre 2011 à 09:26Vignette pour la version du 23 novembre 2011 à 09:26800 × 939 (7 kio)WarXOnce more - larger base size ;)
23 novembre 2011 à 09:24Vignette pour la version du 23 novembre 2011 à 09:2486 × 100 (6 kio)WarXProper version from City Council of Rydułtowy
13 février 2006 à 19:01Vignette pour la version du 13 février 2006 à 19:01750 × 888 (3 kio)WarX'''Author:''' user:WarX (WarX on pl.wiki) '''Description:''' Coat of Arms of Rydułtowy in Poland {{GFDL}} Category:COAs of polish cities

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