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Fichier:Znak Polen.jpg

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Fichier d’origine (1 272 × 1 262 pixels, taille du fichier : 238 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
Čeština: Oficiální znak obce Poleň.
English: Official heraldry of the Polen municipality.
Date
Source http://rekos.psp.cz/detail-symbolu/id/54aa37c4-be1f-4c26-a5cc-96a635e99b8b
Auteur obec Poleň
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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actuel12 mai 2009 à 22:29Vignette pour la version du 12 mai 2009 à 22:291 272 × 1 262 (238 kio)Navpoint{{Information |Description={{cs|1=Oficiální znak obce Poleň}} {{en|1=Official heraldry of the Polen municipality}} |Source=http://www.psp.cz/cgi-bin/win/rekos/default.aspx?Id=54aa37c4-be1f-4c26-a5cc-96a635e99b8b |Author=obec Poleň |Date=2007-01-19 |Pe

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