Incendies de conduits de cheminée: Devoirs et Droits
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À propos de ce livre électronique
À PROPOS DE L'AUTEUR
Lieutenant-Colonel de Sapeur-Pompier professionnel, Jean-Luc Cartault poursuit depuis 1985 des travaux de réflexion sur les incendies, leur origine et leurs circonstances de développement. Expert de Justice près la Cour d’Appel de Bourges, il a déjà produit un essai sur l’incendie de Notre-Dame de Paris.
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Aperçu du livre
Incendies de conduits de cheminée - Jean-Luc Cartault
Jean-Luc Cartault
Incendies de conduits
de cheminée
Devoirs et Droits
Essai
© Lys Bleu Éditions – Jean-Luc Cartault
ISBN : 979-10-377-8827-6
Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant aux termes des paragraphes 2 et 3 de l’article L.122-5, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (article L.122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivante du Code de la propriété intellectuelle.
Chaque année, de très nombreux incendies¹ surviennent à partir d’un conduit d’évacuation des fumées. Les conséquences sont variables jusqu’à la perte totale du bien bâti voire à la survenue de victimes. Le coût sociétal, quelle que soit sa composition contributive, n’est pas négligeable et pourrait, dans la majorité des circonstances, être évité ou a minima fortement limité.
Le contexte sociétal actuel conduit de très nombreuses personnes à se retourner, en tout ou partie, vers du chauffage à combustible² solide dans des cheminées à foyer ouvert, des poêles ou des inserts.
Le présent document ne porte que sur les équipements susvisés et notamment pour de l’habitat individuel ou exploité individuellement dans du collectif.
Il est malheureusement à constater, notamment sur internet, des abus, des excès de pouvoir mais également des informations erronées dont certaines peuvent ne pas être sans conséquences plus ou moins graves.
Avant d’aborder le fond du sujet, il convient de produire un rappel sommaire historique du domaine. Le développement des cheminées³ s’est produit vers le XIIe⁴ siècle avec les foyers fixes remplaçant les brasiers et chariots à feu. La Réglementation des bâtiments, et de leur sécurité, pris un essor conséquent après le drame de l’incendie à Londres en 1666 se marquant de façon importante à Paris⁵. Pour notre thématique il sera à observer les dispositions de l’Ordonnance du Châtelet sur la construction des cheminées en date du 26 janvier 1672