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Communauté de communes du Bassin de Marennes

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Communauté de communes du Bassin de Marennes
Blason de
Communauté de communes du Bassin de Marennes
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Charente-Maritime
Forme Communauté de communes
Siège Marennes-Hiers-Brouage
Communes 6
Président Patrice Brouhard
Date de création
Code SIREN 241700699
Démographie
Population 15 525 hab. (2021)
Densité 85 hab./km2
Géographie
Superficie 181,90 km2
Localisation
Localisation de
Liens
Site web bassin-de-marennes.com
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne
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La communauté de communes du Bassin de Marennes est une communauté de communes française, située dans le département de la Charente-Maritime et la région Nouvelle-Aquitaine.

Histoire

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  •  : création de la communauté de communes
  •  : délimitation du périmètre de la communauté de communes

Territoire communautaire

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Géographie physique

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Située à l'ouest du département de la Charente-Maritime, la communauté de communes du Bassin de Marennes regroupe 6 communes et présente une superficie de 181,9 km2[1].

Carte de la communauté de communes du Bassin de Marennes au .

Composition

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Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de la communauté de communes du Bassin de Marennes. Composition en communes au [2].

La communauté de communes est composée des 6 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Marennes-Hiers-Brouage
(siège) 		17219 51,44 6 175 (2021) 120
Bourcefranc-le-Chapus 17058 Bourcefrançais 12,4 3 541 (2021) 286
Le Gua 17185 Saillandous 36,09 2 100 (2021) 58
Nieulle-sur-Seudre 17265 Nieullais 20,75 1 222 (2021) 59
Saint-Just-Luzac 17351 Saint-Justais et Luzacais 47,74 2 063 (2021) 43
Saint-Sornin 17406 Saint-Sorninois 13,49 424 (2021) 31

Démographie

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Évolution démographique
1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
11 57511 09711 44811 93212 47013 87015 03815 403
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
(Sources : Insee[3])

Administration

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Siège

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Le siège de la communauté de communes est à Marennes-Hiers-Brouage, 10 rue du Maréchal Foch[4].

Tendances politiques

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Maires de l'intercommunalité (au 31 octobre 2020)
Commune Maire Étiquette
Bourcefranc-le-Chapus Guy Proteau UDI
Le Gua Patrice Brouhard DVG
Marennes-Hiers-Brouage Claude Balloteau DVG
Nieulle-sur-Seudre François Servent DVG
Saint-Just-Luzac Ghislaine Le Rocheleuil-Bégu DVG
Saint-Sornin Joël Papineau SE

Conseil communautaire

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Les 27 conseillers titulaires sont ainsi répartis selon le droit commun comme suit :

Nombre de délégués Communes
11 Marennes-Hiers-Brouage
6 Bourcefranc-le-Chapus
4 Le Gua
3 Saint-Just-Luzac
2 Nieulle-sur-Seudre
1 Saint-Sornin
 

Élus

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Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire constitué en 2020 de 27 conseillers communautaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chacune des communes membres.

À la suite des élections municipales de 2020 en Charente-Maritime, le conseil communautaire du a réélu son président, Mickaël Vallet, maire de Marennes-Hiers-Brouage, ainsi que ses 6 vice-présidents. Après son élection comme sénateur, Mickaël Vallet quitte ses fonctions de maire et de président de l'intercommunaulité et est remplacé le par Patrice Brouhard, maire du Gua. À cette date, la liste des vice-présidents est la suivante :

Liste des vice-présidents 2020-2026[5]
Attributions Identité Qualité
1er Gestion des zones humides et valorisation des marais Jean-Marie Petit Maire délégué de Hiers-Brouage
2e Développement économique Joël Papineau Maire de Saint-Sornin
3e Tourisme et patrimoine Guy Proteau Maire de Bourcefranc-le-Chapus
4e Développement durable et accueil des gens du voyage François Servent Maire de Nieulle-sur-Seudre
5e Culture, sport et coopération interterritoriale Alain Bompard Conseiller municipal de Marennes-Hiers-Brouage
6e Affaires sociales Mariane Luqué Adjointe au maire de Marennes-Hiers-Brouage

Ensemble, ils forment le bureau communautaire pour la période 2020-2026.

Liste des présidents

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Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
2014 septembre 2020
(démission) 		Mickaël Vallet PS Sénateur de la Charente-Maritime (2020 → )
Maire de Marennes (2008 → 2018)
Maire de Marennes-Hiers-Brouage (2019 → 2020)
Conseiller départemental du canton de Marennes (2015 → )
Démissionnaire à la suite de son élection comme sénateur
5 novembre 2020[6] En cours Patrice Brouhard DVG Maire du Gua (2014 → )

Compétences

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  • Aménagement de l'espace
  • Autres
    • Acquisition en commun de matériel (à titre facultatif)
    • Gestion d'un centre de secours (à titre facultatif)
  • Développement et aménagement économique
    • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...) (à titre obligatoire)
    • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
    • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités portuaire ou aéroportuaire (à titre obligatoire)
    • Tourisme (à titre obligatoire)
  • Développement et aménagement social et culturel
    • Activités culturelles ou socioculturelles (à titre facultatif)
    • Activités sportives (à titre facultatif)
    • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs (à titre optionnel)
    • Établissements scolaires (à titre optionnel)
  • Environnement
    • Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
    • Protection et mise en valeur de l'environnement (à titre optionnel)
  • Logement et habitat
  • Sanitaires et social - Action sociale (à titre optionnel)
  • Voirie - Création, aménagement, entretien de la voirie (à titre optionnel)

Régime fiscal et budget

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  • Régime fiscal (au 01/01/2006): Taxe professionnelle unique (TPU)

Données statistiques

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  • Population en 2010 : 14 990 habitants, soit 2,41 % de la population de la Charente-Maritime.
  • Densité de population en 2010 : 82 hab/km2 (Charente-Maritime : 91 hab/km2).
  • Évolution annuelle de la population (entre 1999 et 2006): + 1,60 % (+ 1,07 % pour le département)
  • Évolution annuelle de la population (entre 1990 et 1999): + 0,49 % (+ 0,61 % pour le département)
  • 3 communes de plus de 2 000 habitants : Bourcefranc-le-Chapus, Le Gua et Marennes.
  • Pas de commune de plus de 15 000 habitants.

Voir aussi

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Bibliographie

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Articles connexes

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Lien externe

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Références

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  1. ↑ « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  2. ↑ Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.
  3. ↑ Séries historiques sur la population et le logement en 2016 - CC du Bassin de Marennes (241700699)., sur le site de l'Insee (consulté le 6 septembre 2019)
  4. ↑ « CC du Bassin de Marennes (N° SIREN : 241700699) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
  5. ↑ « Les élus communautaires », sur bassin-de-marennes.com, (consulté le ).
  6. ↑ « Patrice Brouhard élu à la tête de la communauté de communes », Le Littoral de la Charente-Maritime,‎ (lire en ligne, consulté le ).
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