Aller au contenu

Conseil souverain

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Conseil souverain
Administration
Pays Drapeau du Royaume de France Royaume de France
Type Parlement
Conseil Souverain
Conseil supérieur
Division supérieure Drapeau du Royaume de France Royaume de France
Disparition 1790
Localisation
Localisation de Conseil souverain
Parlements et conseils souverains dans le Drapeau du Royaume de France Royaume de France en 1789.


Administration du Drapeau du Royaume de France Royaume de France :
Administration fiscale
Administration judiciaire
Administration militaire
Administration ecclésiastique

Les conseils souverains étaient des institutions judiciaires de la France d'Ancien Régime, similaires aux parlements. Les conseils souverains étaient des institutions destinées à juger en dernière instance (cour souveraine), instituées dans les régions conquises à partir du règne de Louis XIV et dans les colonies. Ces institutions d'assez petite taille, souvent épargnées par la vénalité des offices, appliquaient un droit local spécifique (provinces conquises) ou le droit défini par l'usage du parlement de Paris (colonies).

On trouve notamment :

On peut rattacher à cette catégorie le Conseil provincial d'Artois, qui avait une juridiction souveraine limitée, et le Conseil supérieur de la Corse (1768-1790).

Liens internes

[modifier | modifier le code]

Liens externes

[modifier | modifier le code]