Règles d'utilisation des Services Payants de YouTube

Comme décrit dans les Conditions d'utilisation des Services Payants de YouTube, votre accès aux différents types de Services Payants sur YouTube et la manière dont vous les utilisez peuvent varier. Les règles d'utilisation applicables à chaque type de Service Payant sont détaillées ci-dessous, et peuvent changer à mesure que nous y ajoutons de nouvelles fonctionnalités, de nouveaux appareils et de nouveaux contenus. Vous pouvez également consulter le centre d'aide YouTube pour plus d'informations.

Location et achat de films et d'émissions

  1. Généralités. Certains types de Services Payants vous permettent d'acheter ou de louer des films ou des émissions télévisées mis à disposition par des tiers. Vous pouvez visionner ces contenus disponibles à la location ou à l'achat lorsque vous êtes en ligne et connecté en haut débit à votre compte YouTube ou Google. Vous pouvez également visionner certains contenus hors connexion en les téléchargeant sur un appareil précédemment autorisé. Vous devez être en ligne pour pouvoir autoriser ou bloquer un appareil.  En raison de restrictions imposées par nos fournisseurs de contenus, il est possible que certains contenus achetés ou loués ne soient pas disponibles dans tous les pays ou en dehors de votre pays de résidence.
  2. Accès depuis d'autres produits Google. Dans certains cas, vous pouvez également accéder à vos contenus loués et achetés via un autre produit Google (par exemple, Google Play). Votre utilisation des contenus loués ou achetés sur YouTube est régie par les règles d'utilisation de YouTube. Toutefois, ces règles régissent également votre utilisation des autres produits Google, en plus de toute règle d'utilisation applicable à ces produits Google.
  3. Contenu loué. Lorsque vous louez un contenu, vous pouvez le visionner autant de fois que vous le souhaitez pendant la période indiquée au moment du paiement ("Période de visionnage") et mentionnée dans votre e-mail de confirmation. L'utilisation des fonctionnalités de pause, d'arrêt ou de retour arrière pour un contenu loué ne permet pas de prolonger la Période de visionnage applicable. Chaque contenu loué peut avoir une Période de visionnage différente. Nous vous invitons à en vérifier la durée avant d'effectuer votre transaction. Vous ne pouvez visionner des contenus loués que sur un seul appareil à la fois (que ce soit en ligne ou sur un appareil hors connexion autorisé).
  4. Contenu acheté. Lorsque vous achetez un contenu, celui-ci est enregistré dans un espace de stockage numérique, et vous pouvez le visionner autant de fois que vous le souhaitez pendant la Période de stockage. Cette "Période de stockage" sera d'au moins cinq ans à partir de la date d'achat (sous réserve des restrictions stipulées dans les Conditions d'utilisation des Services Payants de YouTube). Chaque contenu acheté peut avoir une Période de stockage différente, et vous devez accepter cette période avant de le commander. L'utilisation des fonctionnalités de pause, d'arrêt ou de retour arrière pour un contenu acheté ne permet pas de prolonger la Période de stockage.  Comme indiqué dans les Conditions d'utilisation des Services Payants de YouTube, si un contenu acheté devient indisponible pendant la période de cinq ans à partir de la date d'achat, vous pouvez demander un remboursement.

Voici les conditions s'appliquant aux contenus achetés :

  1. Vous ne pouvez visionner qu'un seul flux de chaque contenu à la fois.
  2. Vous pouvez visionner jusqu'à trois flux de contenus différents en même temps.
  3. Vous pouvez autoriser jusqu'à cinq appareils pour la lecture hors connexion d'un Contenu vidéo d'espace de stockage. Pour autoriser un appareil supplémentaire, vous devez supprimer l'autorisation de l'un de ces cinq appareils.
  4. Vous ne pouvez autoriser un même appareil que trois fois et ne le supprimer que deux fois par période de 12 mois.
  5. Vous ne pouvez supprimer que deux appareils au total par période de 90 jours pour la lecture hors connexion.
  6. Vous ne pouvez pas autoriser plus de trois comptes Google sur un même appareil. 

Les limitations sur la lecture en streaming ou hors connexion s'appliquent à tous les produits Google depuis lesquels vous accédez à vos contenus (par exemple, Google Play Films et TV ou YouTube).