Fichier:COA Staryi Krym, Krym.svg

Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 407 × 377 pixels, taille : 406 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Description
Українська: Герб міста Старий Крим
Русский: Герб города Старый Крым
English: Coat of Arms of Staryi Krym City Crimea
Date
Source Travail personnel
Auteur Leonid76
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
This français translation of the template is outdated. Please update it from the latest українська version, and remove the {{Outdated translation}} tag after the update.
If there is any inconsistency between français translation and other ones, the latest українська version takes precedence.
Public domain
Selon l'Article 10 de la Loi ukrainienne sur le droit d'auteur et les droits connexes ce travail est dans le domaine public en Ukraine et possiblement dans d'autres juridictions car il rentre dans les cas suivants :
  • (a) nouvelles quotidiennes ou détails d'événements courants qui constituent des informations de presse régulières ;
  • (b) œuvres d'art populaire (folklore) ;
  • (c) documents officiels de nature politique, législative ou administrative (lois, décrets, résolutions, décisions de justice, normes d'État, etc.) émis par les autorités gouvernementales dans le cadre de leurs compétences, ainsi que leurs traductions officielles ;
  • (d) symboles de l'État ukrainien, les distinctions décernées par le gouvernement ; les symboles et signes des autorités gouvernementales, des forces armées ukrainiennes et d'autres formations militaires ; les symboles des collectivités territoriales ; les symboles et signes des entreprises, institutions et organisations ; (y compris les timbres-poste)
  • (e) pièces et billets de banque ;
  • (f) horaires de transport, programmes de télévision et de radio, annuaires téléphoniques et autres bases de données similaires qui ne remplissent pas les critères d'originalité et auxquelles s'applique le droit sui generis (un droit particulier ou spécial) ;
Il convient de noter que les projets de documents relevant des sections (d) et (e), à moins qu'ils n'aient été officiellement approuvés, sont protégés par le droit d'auteur.

беларуская  беларуская (тарашкевіца)  Deutsch  English  español  français  македонски  polski  русский  українська  中文(简体)  中文(繁體)  +/−
Autres versions

Conditions d’utilisation

Moi, en tant que détenteur des droits d’auteur sur cette œuvre, je la publie sous la licence suivante :
Creative Commons CC-Zero Ce fichier est dans le domaine public selon les termes de la licence Creative Commons CC0 1.0 Universel.
La personne qui a associé une œuvre avec cet acte l’a placée dans le domaine public en renonçant mondialement à tous ses droits sur cette œuvre en vertu des lois relatives au droit d’auteur, ainsi qu’à tous les droits juridiques connexes et voisins qu’elle possédait sur l’œuvre, sans autre limite que celles imposées par la loi. Vous pouvez copier, modifier, distribuer et utiliser cette œuvre, y compris à des fins commerciales, sans qu’il soit nécessaire d’en demander la permission.

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

Valeur sans élément de Wikidata

image/svg+xml

c2990da6b92e9967a788971ecc7a41a1b563f468

415 564 octet

377 pixel

407 pixel

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel18 janvier 2015 à 19:48Vignette pour la version du 18 janvier 2015 à 19:48407 × 377 (406 kio)Leonid76User created page with UploadWizard

La page suivante utilise ce fichier :

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Métadonnées