Bazoches-sur-le-Betz
Pour les articles homonymes, voir Bazoches (homonymie).
| Bazoches-sur-le-Betz | |||||
 La mairie. | |||||
 Héraldique |
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| Administration | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Pays |  France
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| Région | Centre-Val de Loire | ||||
| Département | Loiret | ||||
| Arrondissement | Montargis | ||||
| Intercommunalité | Communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne | ||||
| Maire Mandat |
Thierry Dupuis 2020-2026 |
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| Code postal | 45210 | ||||
| Code commune | 45026 | ||||
| Démographie | |||||
| Gentilé | Bazochois[1] | ||||
| Population municipale |
972 hab. (2021  )
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| Densité | 63 hab./km2 | ||||
| Géographie | |||||
| Coordonnées | 48° 08′ 01″ nord, 2° 59′ 14″ est | ||||
| Altitude | Min. 120 m Max. 152 m |
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| Superficie | 15,38 km2 | ||||
| Type | Commune rurale à habitat dispersé | ||||
| Unité urbaine | Hors unité urbaine | ||||
| Aire d'attraction | Paris (commune de la couronne) |
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| Élections | |||||
| Départementales | Canton de Courtenay | ||||
| Législatives | Quatrième circonscription | ||||
| Localisation | |||||
| Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
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| Liens | |||||
| Site web | https://www.bazoches-sur-le-betz.com | ||||
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Bazoches-sur-le-Betz est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Géographie
[modifier | modifier le code]Situation
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La commune de Bazoches-sur-le-Betz se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, à la limite des trois départements du Loiret, de Seine-et-Marne et de l'Yonne, dans la région agricole du Gâtinais pauvre[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 84,2 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 23,2 km de Montargis[4], sous-préfecture, et à 11,6 km de Courtenay, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Courtenay[5].
Les communes les plus proches sont : Rozoy-le-Vieil (3,3 km), Jouy (4 km, dans l'Yonne), Ervauville (4,8 km), Foucherolles (4,9 km), Le Bignon-Mirabeau (5 km), Montacher-Villegardin (5,4 km, dans l'Yonne), Domats (6,2 km, dans l'Yonne), Pers-en-Gâtinais (6,3 km), Mérinville (6,6 km) et Chevry-sous-le-Bignon (6,6 km)[6].
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Jouy (Yonne) |
| ||
| Le Bignon-Mirabeau | N | Montacher-Villegardin (Yonne) Domats (Yonne) | ||
| O Bazoches-sur-le-Betz E | ||||
| S | ||||
| Rozoy-le-Vieil | Ervauville | Foucherolles |
Relief
[modifier | modifier le code]L'altitude à la base de l'église est de 140,055 m selon la borne NGF encastrée sur la façade.
Lieux-dits et écarts
[modifier | modifier le code]Les hameaux mentionnés sur une carte du XIIe siècle sont : Bazoches-en-Gâtinois ; la Borde : appelée aussi la Borde-Vaujouan où s'élève aux XVIe, XVIIe, XVIIIe et XIXe siècles un château, présent sur les cartes anciennes. Le château est détruit au milieu du XIXe siècle par M. O'Connor, époux de Mme Condorcet, qui en était propriétaire de même que du château du Bignon-Mirabeau. Les pierres du château de la Borde-Vaujouan ont servi à reconstruire le château actuel du Bignon-Mirabeau ; Baslin ; le Grand Village : situé au nord du bourg et du Betz, ce hameau constituait l'ancien bourg de Bazoches-sur-le-Betz. Sur la partie la plus haute s'élevait au Moyen Âge l'église primitive qui est détruite au cours de la guerre de Cent Ans lors des pillages réalisés par les Anglais ; les Grais ; Galetas.
Les hameaux cités sur la carte de Cassini de 1760 sont plus nombreux, du nord au sud : les Caffiers ; les Marceaux ; les Perroneaux ; le Grand Village ; les Murgets ; Mizou ; la Borde ; les Moriceaux ; les Balains.
Géologie et relief
[modifier | modifier le code]Géologie
[modifier | modifier le code]La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[7].
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années. La formation la plus ancienne est du poudingue de Nemours, remontant à l’époque Éocène de la période Éocène. Les plus récentes sont des dépôts anthropiques remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°330 - Chéroy » de la carte géologique au 1/50 000ème du département du Loiret[8],[9] et sa notice associée[10].
| Ère | Période | Époque | Formations géologiques | |||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Cénozoïque (0 - 66.0) |
Quaternaire (0 - 2.58) |
Holocène |
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| Pléistocène |
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| Néogène (2.58 - 23.03) |
Pliocène | non présent | ||||||||||
| Miocène | non présent | |||||||||||
| Paléogène (23.03 - 66.0) |
Oligocène | non présent | ||||||||||
| Éocène |
| |||||||||||
| Paléocène | non présent |
Relief
[modifier | modifier le code]La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 15,38 km2[11],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 15,48 km2[9]. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint 32 mètres. L'altitude du territoire varie entre 120 m et 152 m[14].
Hydrographie
[modifier | modifier le code]Le réseau hydrographique communal, d'une longueur totale de 9,15 km, comprend un cours d'eau notable, le Betz (5,399 km), et trois petits cours d'eau : le cours d'eau 01 de la Genêtière (2,371 km), le cours d'eau 01 de l'Enceinte (0,017 km) et le cours d'eau 01 du Bois de l'Avocat (1,364 km)[15].
Le Betz, d'une longueur totale de 34,4 km, prend sa source dans l'Yonne dans la commune de Domats et se jette dans le Loing à Dordives, après avoir traversé 8 communes[16]. Sur le plan piscicole, le Betz est classé en première catégorie piscicole. L'espèce biologique dominante est constituée essentiellement de salmonidés (truite, omble chevalier, ombre commun, huchon)[17].
Divers petits étangs complètent le réseau hydrographique.
-
Réseau hydrographique de Bazoches-sur-le-Betz. -
Le Betz à Bazoches. -
Pont sur le Betz.
Climat
[modifier | modifier le code]En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[18]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Nord-est du bassin Parisien, caractérisée par un ensoleillement médiocre, une pluviométrie moyenne régulièrement répartie au cours de l’année et un hiver froid (3 °C)[19].
Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,8 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,7 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 715 mm, avec 11,4 jours de précipitations en janvier et 7,4 jours en juillet[18]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Savigny/clairis », sur la commune de Savigny-sur-Clairis à 10 km à vol d'oiseau[20], est de 11,3 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 732,3 mm[21],[22]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[23].
Milieux naturels et biodiversité
[modifier | modifier le code]Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique
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L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Bazoches-sur-le-Betz comprend une ZNIEFF[24].
La ZNIEFF, de deuxième génération et de type 2[Note 2], dénommée Étangs prairies et forêts du Gâtinais nord oriental, d'une superficie de 5 060 hectares, s'étend sur 17 communes, dont neuf dans le Loiret (Bazoches-sur-le-Betz, Courtenay, Ervauville, Foucherolles, Mérinville, Pers-en-Gâtinais, Rozoy-le-Vieil, Saint-Hilaire-les-Andrésis, La Selle-sur-le-Bied) et huit dans l'Yonne (La Belliole, Courtoin, Domats, Égriselles-le-Bocage, Montacher-Villegardin, Savigny-sur-Clairis, Vernoy et Villeneuve-la-Dondagre). Bazoches-sur-le-Betz est située sur la frange nord-ouest de la ZNIEFF correspondant à la partie est de la commune[25]. Son altitude varie entre 130 et 190 m[26]. La ZNIEFF vise en priorité les habitats d'eaux douces stagnantes. On y trouve prairies humides, mégaphorbiaies, tourbières et marais, entrecoupés de bocages et de boisements. Les activités humaines présentes dans cette superficie sont majoritairement l'agriculture et la sylviculture, avec de l'élevage. La pêche et la chasse y sont pratiquées, et d'autres activités de tourisme et loisirs. L'habitat, composé surtout de fermes isolées, est très dispersé[27].
Toponymie
[modifier | modifier le code]La prononciation gâtinaise de Bazoches-sur-le-Betz escamote le « tz » final : Bazoches-sur-le-Bé.
La dénomination actuelle est déjà attestée au milieu du XVIIe siècle, probablement due à l'existence d'une autre paroisse nommée Bazoches dans l'ancien diocèse de Sens : l'actuelle Bazoches-lès-Bray (Seine-et-Marne). L'explication par la nécessité de distinguer de Bazoches-les-Gallerandes (dans l'actuel département du Loiret, mais dans le diocèse d'Orléans) est d'une probabilité très faible[pourquoi ?].
L'origine du nom de la commune est le latin basilica, les sanctuaires religieux nombreux au Moyen Âge expliquent que beaucoup de communes portent ce nom ou un dérivé.
Histoire
[modifier | modifier le code]En août 1944, les deux chefs de la Gestapo française de la rue Lauriston, Bonny et Lafont, se réfugient au domaine de Baslin, et finissent par être capturés[28].
Héraldique
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|
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Les armes de Bazoches-sur-le-Betz se blasonnent ainsi : |
domaine de Baslin. Ancien château de Baslin a appartenu en 1804 aux Lebascle d'Argenteuil, Hyppolite et BlancheJosephine (arch privees)
Urbanisme
[modifier | modifier le code]Typologie
[modifier | modifier le code]Au , Bazoches-sur-le-Betz est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[29]. Elle est située hors unité urbaine[30]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne[Note 3],[30].
Occupation des sols
[modifier | modifier le code]L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (70,2 % en 2018), en diminution par rapport à 1990 (72,8 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (57,2 %), forêts (15,4 %), zones urbanisées (11,8 %), prairies (7,8 %), zones agricoles hétérogènes (5,2 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (2,7 %)[31].
L’évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].
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Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune en 2018. -
Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Planification
[modifier | modifier le code]Bazoches-sur-le-Betz fait partie de la communauté de communes du Betz et de la Cléry créée le 22 décembre 2011 et entrée en vigueur le 1er janvier 2012. Parmi les diverses compétences attribuées à cette intercommunalité figure l'élaboration et le suivi du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) portant sur l'ensemble du territoire de la communauté de communes[32]. Le document est approuvé par le conseil communautaire le 21 mai 2013. Pour répondre à l'obligation de mettre en conformité le PLUi avec la loi du 12 juillet 2010 dite « Grenelle II » et la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové du 24 mars 2014, dite loi « Alur » mais aussi avec le schéma de cohérence territoriale du Montargois en Gâtinais et pour tenir compte de l'évolution du périmètre (Intégration de la commune de Saint-Loup-d'Ordon au 1er janvier 2015), l'assemblée prescrit la révision du PLUi par délibération du 10 février 2016[33].
Logement
[modifier | modifier le code]Voies de communication et transports
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Infrastructures routières
[modifier | modifier le code]La commune est traversée par l'autoroute A6 et deux routes départementales : la RD 36 et la RD 147 qui relient la commune respectivement à Château-Renard et Le Bignon-Mirabeau et supportent un trafic inférieur à 600 véhicules/jour[34].
Transports en commun
[modifier | modifier le code]Aucune ligne régulière du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bénéficie du service Ulys Proximité qui emmène les usagers de la commune vers un arrêt desservi par la ligne régulière la plus proche[35]. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015[36].
Risques naturels et technologiques
[modifier | modifier le code]La commune de Bazoches-sur-le-Betz est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrain ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses [37]. Entre 1989 et 2019, quatre arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : deux pour des inondations et coulées de boue et deux pour des mouvements de terrain[38].
Risques naturels
[modifier | modifier le code]Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[39].
Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[40]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[41].
Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[42]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[38].
Risques technologiques
[modifier | modifier le code]La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un itinéraire structurant supportant un fort trafic (l'autoroute A6)[37],[43].
Politique et administration
[modifier | modifier le code]Découpage territorial
[modifier | modifier le code]Bloc communal : Commune et intercommunalités
[modifier | modifier le code]La paroisse et bourg de Bazoches-sur-le-Betz acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[44] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[45]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[46].
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[47].
La commune de Bazoches-sur-le-Betz n'appartient à aucune intercommunalité à fiscalité propre jusqu'en 2011 et fait partie, à cette date, des 68 communes du Loiret dites « isolées »[48]. Elle adhère à la communauté de communes du Betz et de la Cléry lors de la création de cette intercommunalité par arrêté du avec effet au [49],[50]. La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 4].
Le , la communauté de communes du Betz et de la Cléry (CCBC) et la communauté de communes de Château-Renard (CCCR) fusionnent pour donner naissance à la communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne (3CBO). À l’occasion de cette fusion, le Syndicat d’Aménagement Rural (SAR) de Château-Renard et Courtenay, totalement inclus dans le périmètre de la 3CBO, fait partie intégrante de la nouvelle entité créée[51].
Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement
[modifier | modifier le code]Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Bazoches-sur-le-Betz et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :
| Élections | Circonscription électorale | Élu de la circonscription | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Niveau | Type | Titre | Nom | Début de mandat | Fin de mandat | |
| Groupe communal | Municipales et communautaires | Commune de Bazoches-sur-le-Betz | Maire | Thierry Dupuis | 2016 | 2020 |
| Communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne | Président de l'intercommunalité | Lionel De Rafelis | 2014 | 2020 | ||
| Département | Départementales | Canton de Courtenay | Conseillère départementale | Corinne Melzassard | 29 mars 2015 | 2021 |
| Conseiller départemental | Frédéric Néraud | |||||
| Région | Régionales | Région Centre-Val de Loire | Président du conseil régional | François Bonneau | [52] | 2021[53] |
| Pays | Législatives | 4e circonscription | Député | Thomas Ménagé | ||
Circonscriptions de rattachement
[modifier | modifier le code]Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Bazoches était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens[54] et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis.
La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Bazoches-sur-le-Betz est alors incluse dans le canton de La Selle-sur-le-Bied, le district de Montargis et le département du Loiret[55].
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[56]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[57]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[58]. L'acte II intervient en 2003-2006[59], puis l'acte III en 2012-2015. Parallèlement l'État se réforme périodiquement. La réforme de l’administration territoriale de l’État (RéATE), entrée en vigueur au et issue de la révision générale des politiques publiques (RGPP) est une des grandes réformes visant à simplifier l'organisation de l’État.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Bazoches-sur-le-Betz aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
| Circonscription | Nom | Dernière période | Type de circonscription | Évolution du découpage territorial |
|---|---|---|---|---|
| District | Montargis | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795[47],[55]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[60]. |
| Canton | La Selle sur le Bied | 1790-1801 | Administrative et électorale | En 1790, lors de la création des cantons, districts et départements, la commune de Bazoches-sur-le-Betz est rattachée au canton de La Selle sur le Bied[47]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[60]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[61]. Ils acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
| Courtenay | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[62]. Bazoches-sur-le-Betz est alors rattachée au canton de Courtenay par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[63],[47]. | ||
| Courtenay | 2015- | Électorale | La loi du [64] et ses décrets d'application publiés en février et [65] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au canton de Courtenay[65]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[66]. | |
| Arrondissement | Montargis | 1801- | Administrative | Bazoches-sur-le-Betz est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[47],[63]. |
| Circonscription législative | 4e circonscription | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[67],[68]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[69]. La réforme n'affecte pas Bazoches-sur-le-Betz qui reste rattachée à la quatrième circonscription[70]. |
Collectivités de rattachement
[modifier | modifier le code]La commune de Bazoches-sur-le-Betz est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[71], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
[modifier | modifier le code]Conseil municipal et maire
[modifier | modifier le code]Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Bazoches-sur-le-Betz, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[72], pour un mandat de six ans renouvelable[73]. Il est composé de 15 membres[74]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
Équipements et services
[modifier | modifier le code]Environnement
[modifier | modifier le code]Gestion des déchets
[modifier | modifier le code]En 2016, la commune est membre du syndicat d'aménagement rural (SAR) des cantons de Courtenay et Château-Renard. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 5] en porte à porte, des emballages ménagers recyclables, des journaux-magazines et du verre en points d’apport volontaire[77]. Un réseau de trois déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferrailles, cartons, cartouches/capsules, déchets dangereux). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de La Selle-sur-le-Bied[78]. Le SAR n’assure pas le traitement, ni la valorisation des déchets collectés qui sont effectués par le SMIRTOM et différents prestataires. Le SMIRTOM de Montargis procède à l'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers dans l'unité d'Amilly, construite en 1969. Une convention de délégation du service public de traitement a été conclue en 2013 avec la société Novergie Centre, filiale énergie du Groupe Suez pour la valorisation énergétique des déchets[79].
Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne (3CBO) en application de la loi NOTRe du [80]. À l'occasion de la création de la 3CBO, le Syndicat d’Aménagement Rural (SAR) de Château-Renard et Courtenay, totalement inclus dans le périmètre de cette nouvelle structure, est dissout par arrêté préfectoral du et du personnel, biens et équipements font désormais partie intégrante de la nouvelle communauté de communes[51].
Production et distribution d'eau
[modifier | modifier le code]Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[81]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le SIVOM du Gâtinais, un syndicat créé en 1926 desservant deux communes (Bazoches-sur-le-Betz et Le Bignon-Mirabeau)[82],[83],[84]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[85],[86].
Assainissement
[modifier | modifier le code]La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[87], est assurée par la commune elle-même[88]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 500 EH, soit 75 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées »[89],[90].
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[91]. Le Syndicat mixte d'Aménagement Rural des cantons de Courtenay et de Château-Renard a créé un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[92],[93]. Depuis le , le SPANC est assuré par la 3CBO, dont la création a été accompagnée de la dissolution du Syndicat d’Aménagement Rural (SAR) de Château-Renard et Courtenay[51].
Population et société
[modifier | modifier le code]Démographie
[modifier | modifier le code]L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[94]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[95].
En 2021, la commune comptait 972 habitants[Note 6], en évolution de +0,83 % par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).
Enseignement
[modifier | modifier le code]Bazoches-sur-le-Betz se situe dans l'Académie d'Orléans-Tours (Zone B) et dans la circonscription de Montargis Est.
L'école primaire Jean Voirin accueille les élèves de la commune.
Patrimoine
[modifier | modifier le code]Lieux et monuments
[modifier | modifier le code]- Église Saint-Eutrope, XVIIe siècle. La construction a débuté au XVe siècle et l'église a été consacrée le (plaque commémorative à l'intérieur de la nef). Les statues anciennes sont : une sainte Madeleine en bois peint et doré du XVIe siècle[98] ; un saint Eutrope en bois peint et doré, fin XVIe siècle[99] ; un saint Marc en bois et son lion du XVIe siècle[100] ; un évêque en bois du XVIe siècle[101] ; un gisant en bois du XVIIe siècle, représentant le Christ mort[102] ;
- Le monument aux morts ;
- Le château est situé à l'entrée du village au fond d'une allée de marronniers. Entouré de douves il comprend deux ailes symétriques de part et d'autre d'une cour où l'on accède par deux ponts. Une haute toiture à la Mansard peut le dater du XVIIe siècle ;
- Le lavoir sur le Betz ;
- Les rives du Betz ;
- Étangs de Béon et étangs Neufs.
- Patrimoine de la commune
-
Le lavoir sur le Betz. -
L'église Saint-Eutrope. -
Le monument aux morts.
Voir aussi
[modifier | modifier le code]Bibliographie
[modifier | modifier le code]- Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
- Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
- Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
- Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, présentation en ligne)
Articles connexes
[modifier | modifier le code]Liens externes
[modifier | modifier le code]Notes et références
[modifier | modifier le code]Notes et cartes
[modifier | modifier le code]- Notes
- La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[12],[13]
- Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
- La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
- La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalités qui ne sont pas représentées : des syndicats (syndicats intercommunaux à vocation unique(SIVU), (syndicats intercommunaux à vocation multiple(SIVOM), syndicats mixtes) ou d’autres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santé (CLS), centre intercommunal d'action sociale (CIAS).
- Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
- Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
- Cartes
- IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).
Références
[modifier | modifier le code]- « Gentilés des communes du Loiret », sur habitants.fr (consulté le ).
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- Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
- « Statue représentant sainte Madeleine », notice no PM45000035, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Palissy, ministère français de la Culture.
- « Statue représentant saint Eutrope », notice no PM45000036, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Palissy, ministère français de la Culture.
- « Statue représentant saint Marc », notice no PM45000037, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Palissy, ministère français de la Culture.
- « Statue représentant un évêque », notice no PM45000038, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Palissy, ministère français de la Culture.
- « Statue représentant le Christ mort », notice no PM45000039, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Palissy, ministère français de la Culture.
