Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
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| Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay | |
 |
|
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Département | Haute-Loire |
| Forme | Communauté d'agglomération |
| Siège | Le Puy-en-Velay |
| Communes | 72 |
| Président | Michel Chapuis (UDI) |
| Date de création | |
| Code SIREN | 200073419 |
| Démographie | |
| Population | 82 300 hab. (2021) |
| Densité | 62 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 1 324,0 km2 |
| Localisation | |
 Localisation dans la Haute-Loire. | |
| Liens | |
| Site web | agglo-lepuyenvelay.fr |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
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La communauté d'agglomération du Puy-en-Velay est une communauté d'agglomération française, située dans le département de la Haute-Loire en région Auvergne-Rhône-Alpes. Son nom usuel est « l'Agglo ».
Historique
[modifier | modifier le code]La communauté d'agglomération du Puy-en-Velay a succédé à l'ancien district urbain du Puy-en-Velay qui comprenait la ville-préfecture et ses cinq communes limitrophes. Au moment de sa création, en 2000, elle a toutefois absorbé deux communautés de communes situées à proximité, celle de Loudes et celle de Saint-Germain-Laprade.
Le schéma départemental de coopération intercommunale, approuvé le par la commission départementale de coopération intercommunale de la Haute-Loire, prévoit la fusion, le , de la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay avec les communautés de communes du Plateau de La Chaise-Dieu (moins Berbezit), du Pays de Craponne, des Portes d'Auvergne (moins Varennes-Saint-Honorat), de l'Emblavez et les communes du Pertuis et de Saint-Hostien (membres de la communauté de communes du Meygal)[1].
Le , le périmètre de la communauté d'agglomération est élargi conformément au schéma départemental de coopération intercommunale[2].
Le , deux communes rejoignent la communauté d'agglomération, Saint-Préjet-d'Allier et Monistrol-d'Allier, en provenance de la communauté de communes des Rives du Haut Allier[3].
Territoire communautaire
[modifier | modifier le code]Géographie
[modifier | modifier le code]Elle occupe la majeure partie du centre du département de la Haute-Loire.
Composition
[modifier | modifier le code]La communauté d'agglomération est composée des 72 communes suivantes :
Démographie
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Administration
[modifier | modifier le code]Le siège
[modifier | modifier le code]Le siège de la communauté de communes est situé place de la Libération au Puy-en-Velay[5].
Les élus
[modifier | modifier le code]Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay se compose de 96 conseillers[6] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit[6] :
| Nombre de conseillers | Communes |
|---|---|
| 15 | Le Puy-en-Velay |
| 3 | Brives-Charensac, Saint-Germain-Laprade |
| 2 | Chadrac, Coubon, Espaly-Saint-Marcel, Polignac, Saint-Paulien, Vals-près-le-Puy |
| 1 ( + 1 suppléant) | les 63 autres communes |
Présidence
[modifier | modifier le code]Compétences
[modifier | modifier le code]Compétences obligatoires
[modifier | modifier le code]La communauté de communes exerce, dès son extension, l'ensemble des compétences obligatoires prévues par la loi.
Compétences optionnelles et facultatives
[modifier | modifier le code]Elle exerce l'ensemble des compétences optionnelles et facultatives qu'exerçaient les communautés de communes fondatrices. La liste de ces compétences figure dans l'annexe 1 de l'arrêté du 26 décembre 2016[13]. Elles devront être harmonisées dans le délai d'un an pour les compétences optionnelles et de deux ans pour les compétences facultatives.
Régime fiscal et budget
[modifier | modifier le code]Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[5].
Projets et réalisations
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Notes et références
[modifier | modifier le code]Notes
[modifier | modifier le code]- Présidents des deux communautés d'agglomération successives depuis 2000.
Références
[modifier | modifier le code]- « Schéma départemental de coopération intercommunale de la Haute-Loire » [PDF], Préfecture de la Haute-Loire, (consulté le ).
- « Arrêté n°DIPPAL/B3/2016/194 du 23 septembre 2016 » [PDF], sur Préfecture de la Haute-Loire., p 5-7, (consulté le ).
- « Deux communes rejoignent l'agglo », sur l'eveil.fr.
- « Population en historique depuis 1968 - CA du Puy-en-Velay (200073419). », sur Insee, (consulté le ).
- « Fiche signalétique - CA du Puy-en-Velay (N° SIREN : 200073419). », sur Banatic, (consulté le ).
- « Arrêté constatant le nombre et la répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire de la CAPEV lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux. » [PDF], sur Préfecture de la Haute-Loire, (consulté le ), p. 91-95.
- Source : notice Who's Who.
- Source : « Les 50 qui font bouger Le Puy-en-Velay », article de L'Express.
- « Agglo du Puy : Michel Joubert réélu Président mais un bureau qui fait grincer des dents », sur zoomdici.fr, (consulté le ).
- « Michel Joubert élu à la tête de la communauté d’agglomération du Puy-en-Velay », sur France 3 Auvergne-Rhône-Alpes, (consulté le ).
- « Michel Joubert, président de l'Agglo du Puy et maire de Chaspuzac, est décédé », sur Eveil de la Haute-Loire, (consulté le ).
- « Les 95 élus titulaires », sur Agglo Le Puy-en-Velay, (consulté le ).
- « Arrêté n°DIPPAL/B3/2016/254 du 26 décembre 2016 » [PDF], sur Préfecture de la Haute-Loire., p 3-23, (consulté le ).
Voir aussi
[modifier | modifier le code]Articles connexes
[modifier | modifier le code]Bibliographie
[modifier | modifier le code]- Robert Chamonard, « Population et organisation régionale dans l'arrondissement du Puy », Cahiers de la Haute-Loire, Le Puy-en-Velay, (lire en ligne)
